Déposée le 4 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) NEWAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PACIFIC FORMULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEWAY domicilié(e) 31 rue de la Patrotte, 57050 METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 847 876 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.
La marque PACIFIC FORMULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEWAY (Société Anonyme) - 31 rue de la Patrotte, 57050 METZ - France - SIREN 344847876
Cabinet Michel POUPON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24
Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de noël
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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